Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03856224U0002

Permis d'aménager à Vizille pour 0 m² de terrain - adresse non renseignée

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 janvier 2025

Dossier PA n° 03856224U0002

Demandeur

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

Cette page présente le permis d'aménager n° 03856224U0002, délivré le 22 janvier 2025 à Vizille (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Vizille (38220). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO). L'opération se situe en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

22/01/2025

Surface du terrain

Non renseignée

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 22 janvier 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

22 janvier 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
22/01/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vizille

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Vizille Code postal 38220 Identifiant INSEE 38562
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet d'aménagement

Nature du projet Non renseignée
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain Non renseignée
Recours à un architecte Non renseigné

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO)

Voir les 82 autorisations
Catégorie
Commune/EPCI
Catégorie juridique
Métropole
SIREN
200040715
SIRET
20004071500019
Code APE (NAF)
84.11Z - Administration publique générale
Localisation
GRENOBLE (38000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA) 03856224U0002
Code commune INSEE 38562 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 22 janvier 2025
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 2025-01
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Vizille (38220).
Qui a déposé ce permis d'aménager ?
Ce dossier a été déposé par METROPOLE GRENOBLE-ALPES-METROPOLE (METRO) et autorisé le 22 janvier 2025.
Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 22 janvier 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 03856224U0002, instruit par la commune de Vizille.
Qu'est-ce qu'un permis d'aménager ?
Le permis d'aménager (PA) est une autorisation d'urbanisme requise pour les opérations d'aménagement : lotissements créant des voies ou espaces communs, installations de camping, aires de stationnement, terrains de sports, parcs résidentiels de loisirs, et aménagements en secteur protégé. Il est instruit par la mairie dans un délai de trois mois.

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