Permis d'aménager n° 0385442210011 à Vienne pour un terrain de 4 563 m², Montarnaud
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 mars 2023
Dossier PA n° 0385442210011
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0385442210011 a été délivré le 29 mars 2023 à Vienne (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Montarnaud.
L'opération s'étend sur un terrain de 4 563 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AR410, AR441, AR232. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 64 permis d'aménager référencés à Vienne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 24/06/2025.
Autorisation
29 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
07/04/2025
Achèvement (DAACT)
24/06/2025
Délai autorisation - chantier
2 ans
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
2 ans 2 mois
Localisation du projet à Vienne
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Montarnaud
Territoires administratifs
- Commune
- Vienne Code postal 38200 Identifiant INSEE 38544
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 563 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VIENNE (38200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385442210011 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38544 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 29 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |