Permis d'aménager n° 0385431910001 à Vézeronce-Curtin pour un terrain de 1 190 m², Route De Morestel Bou
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2020
Dossier PA n° 0385431910001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Route De Morestel Bou, le permis d'aménager n° 0385431910001 a été délivré le 30 janvier 2020 à Vézeronce-Curtin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 1 190 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1007, 0B1149. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2019 (médiane : environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 janvier 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Vézeronce-Curtin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Bou
Territoires administratifs
- Commune
- Vézeronce-Curtin Code postal 38510 Identifiant INSEE 38543
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 190 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VEZERONCE CURTIN (38510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0385431910001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38543 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |