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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0384462500001

Permis d'aménager n° 0384462500001 à Saint-Pierre-d'Entremont pour un terrain de 11 070 m², Pre Grimont

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par TENNIS CLUB DES ENTREMONTS et autorisée le 19 août 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 19 août 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384462500001, déposé en mairie de Saint-Pierre-d'Entremont.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 août 2025

Dossier PA n° 0384462500001

Demandeur

TENNIS CLUB DES ENTREMONTS

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Pre Grimont, le permis d'aménager n° 0384462500001 a été délivré le 19 août 2025 à Saint-Pierre-d'Entremont (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). La demande émane de TENNIS CLUB DES ENTREMONTS.

L'opération s'étend sur un terrain de 11 070 m².

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A102. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/08/2025

Surface du terrain

11 070 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 août 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 août 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

19/08/2025

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Saint-Pierre-d'Entremont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A102

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pre Grimont

Territoires administratifs

Commune: Saint-Pierre-d'Entremont Code postal 38380 Identifiant INSEE 38446
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	11 070 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

TENNIS CLUB DES ENTREMONTS

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée
SIREN: 903559458
SIRET: 90355945800018
Code APE (NAF): 93.12Z - Activités de clubs de sports
Année de création: 2018
Localisation: SAINT PIERRE D'ENTREMONT (38380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384462500001
Code commune INSEE	38446 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	19 août 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	08/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 11 070 m², situé Pre Grimont à Saint-Pierre-d'Entremont (38380).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par TENNIS CLUB DES ENTREMONTS et autorisée le 19 août 2025.

Où en est ce dossier ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 19 août 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384462500001, déposé en mairie de Saint-Pierre-d'Entremont.

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