Retour aux autorisations de Saint-Martin-de-Vaulserre

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0384201520001

Permis d'aménager n° 0384201520001 à Saint-Martin-de-Vaulserre, Rte Du Sablon Le Village

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 juin 2015, ouverture de chantier le 18 juin 2015, achèvement déclaré le 15 novembre 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384201520001, déposé en mairie de Saint-Martin-de-Vaulserre.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2015

Dossier PA n° 0384201520001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Rte Du Sablon Le Village, le permis d'aménager n° 0384201520001 a été délivré le 17 juin 2015 à Saint-Martin-de-Vaulserre (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont B716, B714P. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/06/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/11/2016.

Autorisation

17 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

18/06/2015

Achèvement (DAACT)

15/11/2016

Délai autorisation - chantier

1 jour

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

1 an 4 mois

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

17/06/2015

Chantier (DOC)

18/06/2015

Achèvement (DAACT)

15/11/2016

Localisation du projet à Saint-Martin-de-Vaulserre

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelles cadastrales du projet

B716 B714P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Village

Territoires administratifs

Commune: Saint-Martin-de-Vaulserre Code postal 38480 Identifiant INSEE 38420
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE PONT-DE-BEAUVOISIN (73330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0384201520001
Code commune INSEE	38420 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	17 juin 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	12/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rte Du Sablon Le Village à Saint-Martin-de-Vaulserre (38480).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 17 juin 2015, ouverture de chantier le 18 juin 2015, achèvement déclaré le 15 novembre 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0384201520001, déposé en mairie de Saint-Martin-de-Vaulserre.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Saint-Martin-de-Vaulserre

Permis de construire à Saint-Martin-de-Vaulserre

23 autorisations

Permis de démolir à Saint-Martin-de-Vaulserre

1 autorisation