Permis d'aménager n° 0383621520002 à Saint-Aupre, Champtoraz
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 10 juin 2015
Dossier PA n° 0383621520002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 10 juin 2015 à Saint-Aupre (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383621520002 porte sur un projet situé Champtoraz.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C1722, C1719. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Saint-Aupre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 juin 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Aupre
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champtoraz
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Aupre Code postal 38960 Identifiant INSEE 38362
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-AUPRE (38960)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383621520002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38362 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 10 juin 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |