Permis d'aménager n° 0383592020001 à Saint Antoine l'Abbaye pour un terrain de 2 007 m², Montmartel
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 octobre 2020
Dossier PA n° 0383592020001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Saint Antoine l'Abbaye (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383592020001 a été délivré le 8 octobre 2020, pour un projet situé Montmartel.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 007 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0D1243. Au total, 4 permis d'aménager référencés à Saint Antoine l'Abbaye sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/09/2021.
Autorisation
8 octobre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
08/01/2021
Achèvement (DAACT)
06/09/2021
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près de 8 mois
Délai total
près de 11 mois
Localisation du projet à Saint Antoine l'Abbaye
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint Antoine l'Abbaye Code postal 38160 Identifiant INSEE 38359
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 007 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ROMANS-SUR-ISERE (26100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383592020001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38359 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 8 octobre 2020 |
| Date de dépôt | 06/09/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |