Retour aux autorisations de Saint-Albin-de-Vaulserre

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 0383541520001

Permis d'aménager n° 0383541520001 à Saint-Albin-de-Vaulserre, Rte De La Madone Le Lanet

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mars 2015, ouverture de chantier le 1 avril 2015, achèvement déclaré le 14 décembre 2016).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383541520001, déposé en mairie de Saint-Albin-de-Vaulserre.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 mars 2015

Dossier PA n° 0383541520001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 17 mars 2015 à Saint-Albin-de-Vaulserre (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383541520001 porte sur un projet situé Rte De La Madone Le Lanet.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B216.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/03/2015

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/12/2016.

Autorisation

17 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2015

Achèvement (DAACT)

14/12/2016

Délai autorisation - chantier

15 jours

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 8 mois

Dépôt

01/04/2015

Autorisation

17/03/2015

Chantier (DOC)

01/04/2015

Achèvement (DAACT)

14/12/2016

Localisation du projet à Saint-Albin-de-Vaulserre

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

B216

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Lanet

Territoires administratifs

Commune: Saint-Albin-de-Vaulserre Code postal 38480 Identifiant INSEE 38354
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: SAINT-ALBIN-DE-VAULSERRE (38480)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0383541520001
Code commune INSEE	38354 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	17 mars 2015
Date de dépôt	01/04/2015
Dernière mise à jour (DPC)	03/2017
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rte De La Madone Le Lanet à Saint-Albin-de-Vaulserre (38480).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 mars 2015, ouverture de chantier le 1 avril 2015, achèvement déclaré le 14 décembre 2016).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383541520001, déposé en mairie de Saint-Albin-de-Vaulserre.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Saint-Albin-de-Vaulserre

Permis de construire à Saint-Albin-de-Vaulserre

32 autorisations