Permis d'aménager n° 0383382220001 à La Rivière pour un terrain de 3 350 m², Champ Reynaud
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 26 avril 2022
Dossier PA n° 0383382220001
Demandeur
KAGURA
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Rivière (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0383382220001 a été délivré le 26 avril 2022, pour un projet situé Champ Reynaud. La demande émane de KAGURA.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 3 350 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0B158. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 3 permis d'aménager référencés à La Rivière.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 09/02/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
26 avril 2022
Ouverture de chantier (DOC)
09/02/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 9 mois
Localisation du projet à La Rivière
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Champ Reynaud
Territoires administratifs
- Commune
- La Rivière Code postal 38210 Identifiant INSEE 38338
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 350 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
KAGURA
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- SIREN
- 908111834
- SIRET
- 90811183400010
- Code APE (NAF)
- 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2021
- Localisation
- SAINT-BONNET-DE-CHAVAGNE (38840)
Autres dossiers de KAGURA
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383382220001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38338 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 26 avril 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |