Permis d'aménager n° 0383081610001 à Plan, 170 Clos Du Chateau
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 décembre 2016
Dossier PA n° 0383081610001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 170 Clos Du Chateau, le permis d'aménager n° 0383081610001 a été délivré le 23 décembre 2016 à Plan (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B782. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). Au total, 3 permis d'aménager référencés à Plan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 11/12/2017.
Autorisation
23 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/03/2017
Achèvement (DAACT)
11/12/2017
Délai autorisation - chantier
près de 3 mois
Durée du chantier
près de 9 mois
Délai total
près d'un an
Localisation du projet à Plan
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plan Code postal 38590 Identifiant INSEE 38308
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLAN (38590)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0383081610001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38308 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 23 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |