Permis d'aménager n° 0382971710001 à Arandon-Passins pour un terrain de 6 175 m², La Feuille Passins
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 30 janvier 2018
Dossier PA n° 0382971710001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0382971710001 a été délivré le 30 janvier 2018 à Arandon-Passins (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé La Feuille Passins.
L'opération s'étend sur un terrain de 6 175 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B556, 0B555. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 janvier 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 janvier 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Arandon-Passins
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Passins
Territoires administratifs
- Commune
- Arandon-Passins Code postal 38510 Identifiant INSEE 38297
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 6 175 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SERMERIEU (38510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0382971710001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 38297 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2017 |
| Date d'autorisation | 30 janvier 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2017 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |