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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0382161420001

Permis d'aménager n° 0382161420001 à Malleval-en-Vercors pour un terrain de 451 m², 3415 Rte Des Coulmes

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 mai 2014).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382161420001, déposé en mairie de Malleval-en-Vercors.

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 mai 2014

Dossier PA n° 0382161420001

Demandeur

Non renseigné

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Synthèse du dossier et statut administratif

À Malleval-en-Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis d'aménager n° 0382161420001 a été délivré le 3 mai 2014, pour un projet situé 3415 Rte Des Coulmes.

L'opération concerne un terrain de 451 m².

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B498. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/05/2014

Surface du terrain

451 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 mai 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 mai 2014

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

03/05/2014

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Malleval-en-Vercors

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B498

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Malleval-en-Vercors Code postal 38470 Identifiant INSEE 38216
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	451 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: HYERES (83400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0382161420001
Code commune INSEE	38216 - Voir la page commune
Année de dépôt	2014
Date d'autorisation	3 mai 2014
Date de dépôt	01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC)	05/2014
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 451 m², situé 3415 Rte Des Coulmes à Malleval-en-Vercors (38470).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 3 mai 2014).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0382161420001, déposé en mairie de Malleval-en-Vercors.

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