Permis d'aménager n° 03352718K0002 au Teich pour un terrain de 2 540 m², Avenue De La Cote D'argent
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 7 mai 2018
Dossier PA n° 03352718K0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Teich (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03352718K0002 a été délivré le 7 mai 2018, pour un projet situé Avenue De La Cote D'argent.
L'opération concerne un terrain de 2 540 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est BD33. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 39 permis d'aménager référencés au Teich.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2019.
Autorisation
7 mai 2018
Ouverture de chantier (DOC)
09/09/2019
Achèvement (DAACT)
01/12/2019
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Durée du chantier
près de 3 mois
Délai total
1 an 6 mois
Localisation du projet au Teich
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Le Teich Code postal 33470 Identifiant INSEE 33527
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 540 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BOUSCAT (33110)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03352718K0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33527 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 7 mai 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |