Permis d'aménager n° 03334421F0001 à Pujols pour un terrain de 2 376 m², La Fantaisie
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 18 mars 2022
Dossier PA n° 03334421F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03334421F0001 a été délivré le 18 mars 2022 à Pujols (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Fantaisie.
Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement sur un terrain de 2 376 m².
L'achèvement des travaux de ce permis d'aménager est déclaré le 30/11/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/06/2022, soit 3 mois après l'autorisation. Le délai d'instruction, entre dépôt et décision, est de 1 an 2 mois. Comparé aux dossiers déposés en 2021 en Gironde, ce délai est plus long que leur médiane d'environ 10 mois.
Au cadastre, le terrain de ce permis d'aménager correspond à la référence AB 333. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/11/2022.
Autorisation
18 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
18/06/2022
Achèvement (DAACT)
30/11/2022
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
un peu plus de 5 mois
Délai total
un peu plus de 8 mois
Localisation du projet à Pujols
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pujols Code postal 33350 Identifiant INSEE 33344
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
L'aménagement porte sur un terrain de 2 376 m².
colonnes sur affichées
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 376 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTILLON-LA-BATAILLE (33350)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03334421F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33344 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 18 mars 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |
Permis de construire sur la même parcelle AB 333 à Pujols (33350)
Les 2 autres dossiers qui visent cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.