Permis d'aménager n° 03320316S0010 à Hourtin, Rue Des Coudifles
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 9 décembre 2016
Dossier PA n° 03320316S0010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 9 décembre 2016 à Hourtin (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03320316S0010 porte sur un projet situé Rue Des Coudifles.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AW9. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2016 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 27 permis d'aménager référencés à Hourtin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 9 décembre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
9 décembre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hourtin
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hourtin Code postal 33990 Identifiant INSEE 33203
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HOURTIN (33990)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03320316S0010 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33203 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 9 décembre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |