Permis d'aménager n° 03320314S0002 à Hourtin, Grand Mont
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 30 octobre 2014
Dossier PA n° 03320314S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03320314S0002 a été délivré le 30 octobre 2014 à Hourtin (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Grand Mont.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont BT54P, BT53, BT52. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2014 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 27 permis d'aménager référencés à Hourtin.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 30 octobre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
30 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Hourtin
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Hourtin Code postal 33990 Identifiant INSEE 33203
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- HOURTIN (33990)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03320314S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33203 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |