Permis d'aménager n° 03315718F0001 à Espiet pour un terrain de 3 823 m², Masse
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 5 avril 2018
Dossier PA n° 03315718F0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Masse, le permis d'aménager n° 03315718F0001 a été délivré le 5 avril 2018 à Espiet (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 3 823 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AD684, AD686. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2018 (environ 10 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Espiet sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 5 avril 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
5 avril 2018
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Espiet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Espiet Code postal 33420 Identifiant INSEE 33157
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 823 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ESPIET (33420)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03315718F0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 5 avril 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |