Permis d'aménager n° 03306023P0001 à Bommes pour un terrain de 1 755 m², Manjame
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 16 juin 2023
Dossier PA n° 03306023P0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Bommes (Gironde, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 03306023P0001 a été délivré le 16 juin 2023, pour un projet situé Manjame.
L'opération concerne un terrain de 1 755 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est B98. Le dossier a été instruit en un peu plus de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 16 juin 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
16 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Bommes
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Manjame
Territoires administratifs
- Commune
- Bommes Code postal 33210 Identifiant INSEE 33060
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 755 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PUJOLS SUR CIRON (33210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03306023P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33060 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 16 juin 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |