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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 03304024X0001

Permis d'aménager n° 03304024X0001 à Béguey pour un terrain de 1 368 m², Chemin De La Fabrique

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par AU CLAVIER BIEN TEMPERE et autorisée le 12 novembre 2024.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 novembre 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03304024X0001, déposé en mairie de Béguey.

Territoire

Gironde (33)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 12 novembre 2024

Dossier PA n° 03304024X0001

Demandeur

AU CLAVIER BIEN TEMPERE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Chemin De La Fabrique, le permis d'aménager n° 03304024X0001 a été délivré le 12 novembre 2024 à Béguey (Gironde, Nouvelle-Aquitaine). AU CLAVIER BIEN TEMPERE figure comme demandeur du dossier.

L'opération s'étend sur un terrain de 1 368 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C743, 0C746. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Gironde en 2024 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 2 permis d'aménager référencés à Béguey.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/11/2024

Surface du terrain

1 368 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 novembre 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 novembre 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

12/11/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Béguey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C743 0C746

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Béguey Code postal 33410 Identifiant INSEE 33040
Département: Gironde (33)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	1 368 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AU CLAVIER BIEN TEMPERE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 499679678
SIRET: 49967967800015
Code APE (NAF): 95.29Z - Réparation d'autres biens personnels et domestiques
Localisation: OMET (33410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03304024X0001
Code commune INSEE	33040 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	12 novembre 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	11/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 1 368 m², situé Chemin De La Fabrique à Béguey (33410).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par AU CLAVIER BIEN TEMPERE et autorisée le 12 novembre 2024.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 12 novembre 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03304024X0001, déposé en mairie de Béguey.

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