Permis d'aménager n° 03302220S0002 à Avensan pour un terrain de 1 341 m²
Territoire
Gironde (33)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 25 juin 2020
Dossier PA n° 03302220S0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 03302220S0002 a été délivré le 25 juin 2020 à Avensan (Gironde, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération s'étend sur un terrain de 1 341 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E2734, E2736, E2737. L'instruction du dossier a duré près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Gironde pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). L'ensemble des 16 permis d'aménager référencés à Avensan est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 juin 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Avensan
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avensan Code postal 33480 Identifiant INSEE 33022
- Département
- Gironde (33)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 341 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANDERNOS LES BAINS (33510)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03302220S0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 33022 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 25 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2020 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |