Retour aux autorisations de Peyrusse-Massas

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 03231624A0002

Permis d'aménager n° 03231624A0002 à Peyrusse-Massas pour un terrain de 8 145 m², A Rabin A Rabin

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 février 2025, ouverture de chantier le 3 mai 2025, achèvement déclaré le 1 décembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03231624A0002, déposé en mairie de Peyrusse-Massas.

Territoire

Gers (32)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 février 2025

Dossier PA n° 03231624A0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Peyrusse-Massas (Gers, Occitanie), le permis d'aménager n° 03231624A0002 a été délivré le 3 février 2025, pour un projet situé A Rabin A Rabin.

L'opération concerne un terrain de 8 145 m².

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A435. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Gers pour les dossiers déposés en 2024 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/02/2025

Surface du terrain

8 145 m²

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/12/2025.

Autorisation

3 février 2025

Ouverture de chantier (DOC)

03/05/2025

Achèvement (DAACT)

01/12/2025

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/02/2025

Chantier (DOC)

03/05/2025

Achèvement (DAACT)

01/12/2025

Localisation du projet à Peyrusse-Massas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A435

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : A Rabin

Territoires administratifs

Commune: Peyrusse-Massas Code postal 32360 Identifiant INSEE 32316
Département: Gers (32)
Région: Occitanie

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	8 145 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PEYRUSSE-MASSAS (32360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	03231624A0002
Code commune INSEE	32316 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	3 février 2025
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	12/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 8 145 m², situé A Rabin A Rabin à Peyrusse-Massas (32360).

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 3 février 2025, ouverture de chantier le 3 mai 2025, achèvement déclaré le 1 décembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 03231624A0002, déposé en mairie de Peyrusse-Massas.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Peyrusse-Massas

Permis de construire à Peyrusse-Massas

7 autorisations