Permis d'aménager n° 03205724T0001 à Blaziert pour un terrain de 2 946 m², Bousquets
Territoire
Gers (32)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2024
Dossier PA n° 03205724T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Blaziert (Gers, Occitanie), le permis d'aménager n° 03205724T0001 a été délivré le 4 octobre 2024, pour un projet situé Bousquets.
L'opération s'étend sur un terrain de 2 946 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A527. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Gers en 2024 (médiane : environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
4 octobre 2024
Ouverture de chantier (DOC)
01/02/2026
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 3 mois
Localisation du projet à Blaziert
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 946 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CASTELNAU SUR L AUVIGNON (32100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 03205724T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 32057 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2024 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2024 |
| Date de dépôt | 01/01/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |