Permis d'aménager n° 0314512500008 à Revel pour un terrain de 2 956 m², 581 Chemin Vert
Territoire
Haute-Garonne (31)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 23 février 2026
Dossier PA n° 0314512500008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 581 Chemin Vert, le permis d'aménager n° 0314512500008 a été délivré le 23 février 2026 à Revel (Haute-Garonne, Occitanie).
L'opération s'étend sur un terrain de 2 956 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZV523. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Garonne pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 54 permis d'aménager référencés à Revel est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 février 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 février 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Revel
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Revel Code postal 31250 Identifiant INSEE 31451
- Département
- Haute-Garonne (31)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 956 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ALIX (69380)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0314512500008 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 31451 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 23 février 2026 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |