Permis d'aménager n° 0301522300001 aux Mages pour un terrain de 2 901 m², Descente Des Truquaillies
Territoire
Gard (30)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 10 mai 2023
Dossier PA n° 0301522300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Aux Mages (Gard, Occitanie), le permis d'aménager n° 0301522300001 a été délivré le 10 mai 2023, pour un projet situé Descente Des Truquaillies.
L'opération concerne un terrain de 2 901 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1722, B1723, B1724. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Gard pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 10 mai 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
10 mai 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Mages
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 901 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PECQ (78230)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0301522300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 30152 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 10 mai 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |