Permis d'aménager n° 0290982300001 à Lampaul-Plouarzel pour un terrain de 1 628 m², Impasse De Litiri
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 3 octobre 2023
Dossier PA n° 0290982300001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Lampaul-Plouarzel (Finistère, Bretagne), le permis d'aménager n° 0290982300001 a été délivré le 3 octobre 2023, pour un projet situé Impasse De Litiri.
L'opération concerne un terrain de 1 628 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK478, AK482, AK486. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans le Finistère en 2023 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 2 permis d'aménager référencés à Lampaul-Plouarzel.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 octobre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Lampaul-Plouarzel
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Lampaul-Plouarzel Code postal 29810 Identifiant INSEE 29098
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 1 628 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BREST (29200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290982300001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29098 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |