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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 0290331800001

Permis d'aménager n° 0290331800001 au Cloître-Pleyben, Rue Du Manoir

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 mai 2018).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0290331800001, déposé en mairie du Cloître-Pleyben.

Territoire

Finistère (29)

Bretagne

Autorisation

Autorisé le 19 mai 2018

Dossier PA n° 0290331800001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 0290331800001 a été délivré le 19 mai 2018 au Cloître-Pleyben (Finistère, Bretagne), pour un projet situé Rue Du Manoir.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB24. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/05/2018

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 mai 2018. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

19/05/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet au Cloître-Pleyben

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AB24

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Le Cloître-Pleyben Code postal 29190 Identifiant INSEE 29033
Département: Finistère (29)
Région: Bretagne

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: LE CLOITRE-PLEYBEN (29190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	0290331800001
Code commune INSEE	29033 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	19 mai 2018
Date de dépôt	01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC)	06/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue Du Manoir au Cloître-Pleyben (29190).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 19 mai 2018).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 0290331800001, déposé en mairie du Cloître-Pleyben.

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