Permis d'aménager n° 0290021600001 à Arzano pour un terrain de 2 704 m², Jornardy
Territoire
Finistère (29)
Bretagne
Autorisation
Autorisé le 20 juillet 2016
Dossier PA n° 0290021600001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 0290021600001, délivré le 20 juillet 2016 à Arzano (Finistère, Bretagne), porte sur un projet situé Jornardy.
Le projet d'aménagement couvre un terrain de 2 704 m².
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZV2. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Finistère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 10 mois). L'ensemble des 3 permis d'aménager référencés à Arzano est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/10/2020.
Autorisation
20 juillet 2016
Ouverture de chantier (DOC)
20/12/2017
Achèvement (DAACT)
30/10/2020
Délai autorisation - chantier
1 an 5 mois
Durée du chantier
2 ans 10 mois
Délai total
4 ans 3 mois
Localisation du projet à Arzano
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Arzano Code postal 29300 Identifiant INSEE 29002
- Département
- Finistère (29)
- Région
- Bretagne
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 2 704 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PRIZIAC (56320)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 0290021600001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 29002 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 20 juillet 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |