Permis d'aménager n° 02545614R0001 à Plaimbois-du-Miroir, Rue Beau Site
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 29 novembre 2014
Dossier PA n° 02545614R0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Plaimbois-du-Miroir (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02545614R0001 a été délivré le 29 novembre 2014, pour un projet situé Rue Beau Site.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont ZE127P, ZE134.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 19/02/2016.
Autorisation
29 novembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2015
Achèvement (DAACT)
19/02/2016
Délai autorisation - chantier
3 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Plaimbois-du-Miroir
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Plaimbois-du-Miroir Code postal 25210 Identifiant INSEE 25456
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PLAIMBOIS-DU-MIROIR (25210)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02545614R0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25456 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 29 novembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/03/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |