Retour aux autorisations de Passavant

Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02544625P0001

Permis d'aménager n° 02544625P0001 à Passavant, Les Pequignots

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE PASSAVANT et autorisé le 30 juillet 2025.

Q: Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 juillet 2025, ouverture de chantier le 18 septembre 2025).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02544625P0001, déposé en mairie de Passavant.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 30 juillet 2025

Dossier PA n° 02544625P0001

Demandeur

COMMUNE DE PASSAVANT

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02544625P0001 a été délivré le 30 juillet 2025 à Passavant (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Les Pequignots. COMMUNE DE PASSAVANT figure comme demandeur du dossier.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZD119B. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/07/2025

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

18/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

30/07/2025

Chantier (DOC)

18/09/2025

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Passavant

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales incomplètes.

Parcelle cadastrale du projet

ZD119B

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Pequignots

Territoires administratifs

Commune: Passavant Code postal 25360 Identifiant INSEE 25446
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE PASSAVANT

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 212504468
SIRET: 21250446800019
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Localisation: PASSAVANT (25360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02544625P0001
Code commune INSEE	25446 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	30 juillet 2025
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	10/2025
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Les Pequignots à Passavant (25360).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE PASSAVANT et autorisé le 30 juillet 2025.

Où en est ce dossier ?

Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 30 juillet 2025, ouverture de chantier le 18 septembre 2025).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02544625P0001, déposé en mairie de Passavant.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Passavant

Permis de construire à Passavant

22 autorisations