Permis d'aménager à Les Hôpitaux-Neufs pour 2 160 m² de terrain - 4 Rue Des Randonneurs
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 3 mars 2023
Dossier PA n° 02530723P0001
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis d'aménager n° 02530723P0001, délivré le 3 mars 2023 à Les Hôpitaux-Neufs (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 4 Rue Des Randonneurs, Les Hôpitaux-Neufs (25370). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. L'opération concerne un terrain de 2 160 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est autorisé et les références cadastrales associées sont AE101.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 3 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
3 mars 2023
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Les Hôpitaux-Neufs
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Les Hôpitaux-Neufs Code postal 25370 Identifiant INSEE 25307
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 2 160 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES HOPITAUX NEUFS (25370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02530723P0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25307 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 3 mars 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |