Permis d'aménager n° 02521116N0001 à Échevannes, Devant Les Rappes
Territoire
Doubs (25)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 4 octobre 2016
Dossier PA n° 02521116N0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02521116N0001 a été délivré le 4 octobre 2016 à Échevannes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Devant Les Rappes.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZB61. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 9 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2016 (environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 4 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
4 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Échevannes
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Devant Les Rappes
Territoires administratifs
- Commune
- Échevannes Code postal 25580 Identifiant INSEE 25211
- Département
- Doubs (25)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ECHEVANNES (25580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02521116N0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 25211 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 4 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 10/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |