Retour aux autorisations de Chenecey-Buillon

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02514924N0001

Permis d'aménager n° 02514924N0001 à Chenecey-Buillon, Rue De L'eglise

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par AU- DE LA DU FLEUVE et autorisé le 5 mai 2024.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mai 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02514924N0001, déposé en mairie de Chenecey-Buillon.

Territoire

Doubs (25)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 5 mai 2024

Dossier PA n° 02514924N0001

Demandeur

AU- DE LA DU FLEUVE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chenecey-Buillon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02514924N0001 a été délivré le 5 mai 2024, pour un projet situé Rue De L'eglise. La demande émane de AU- DE LA DU FLEUVE.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB104, AB109, AB110. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans le Doubs pour les dossiers déposés en 2024 (environ 11 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

05/05/2024

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 5 mai 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

5 mai 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

05/05/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chenecey-Buillon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB104 AB109 AB110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chenecey-Buillon Code postal 25440 Identifiant INSEE 25149
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AU- DE LA DU FLEUVE

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 480807767
SIRET: 48080776700045
Code APE (NAF): 71.12B - Ingénierie, études techniques
Localisation: CHENECEY BUILLON (25440)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02514924N0001
Code commune INSEE	25149 - Voir la page commune
Année de dépôt	2024
Date d'autorisation	5 mai 2024
Date de dépôt	01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC)	05/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De L'eglise à Chenecey-Buillon (25440).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par AU- DE LA DU FLEUVE et autorisé le 5 mai 2024.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 5 mai 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02514924N0001, déposé en mairie de Chenecey-Buillon.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Chenecey-Buillon

Permis de construire à Chenecey-Buillon

35 autorisations

Permis de démolir à Chenecey-Buillon

1 autorisation