Retour aux autorisations de Lamothe-Montravel

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02422615S0001

Permis d'aménager n° 02422615S0001 à Lamothe-Montravel, Champ De Neyrat

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 septembre 2015).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02422615S0001, déposé en mairie de Lamothe-Montravel.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 16 septembre 2015

Dossier PA n° 02422615S0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02422615S0001 a été délivré le 16 septembre 2015 à Lamothe-Montravel (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Champ De Neyrat.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AI665, AI662, AI659. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Lamothe-Montravel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/09/2015

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 septembre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 septembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

16/09/2015

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Lamothe-Montravel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AI665 AI662 AI659

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ De Neyrat

Territoires administratifs

Commune: Lamothe-Montravel Code postal 24230 Identifiant INSEE 24226
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PORT-SAINTE-FOY-ET-PONCHAPT (33220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02422615S0001
Code commune INSEE	24226 - Voir la page commune
Année de dépôt	2015
Date d'autorisation	16 septembre 2015
Date de dépôt	01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC)	01/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Champ De Neyrat à Lamothe-Montravel (24230).

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 septembre 2015).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02422615S0001, déposé en mairie de Lamothe-Montravel.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis d'aménager de la même période à Lamothe-Montravel

PA n°02422618S0001 Autorisé

Le Bois Du Tel

Lamothe-Montravel (24230)

24 janv. 2019 19 509 m² foncier

Autres types d'autorisations à Lamothe-Montravel

Permis de construire à Lamothe-Montravel

115 autorisations

Permis de démolir à Lamothe-Montravel

3 autorisations