Permis d'aménager n° 02415721D0001 à Douzillac pour un terrain de 3 746 m², Les Chauvaux
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2022
Dossier PA n° 02415721D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Les Chauvaux, le permis d'aménager n° 02415721D0001 a été délivré le 28 janvier 2022 à Douzillac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération concerne un terrain de 3 746 m².
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK358. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2021 (environ 9 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Douzillac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Douzillac Code postal 24190 Identifiant INSEE 24157
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 746 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PERIGUEUX (24000)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02415721D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24157 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |