Permis d'aménager à Champniers-et-Reilhac pour 21 518 m² de terrain - Les Fougeres
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 15 septembre 2021
Dossier PA n° 02410021V0001
Demandeur
SCI CALO
Cette page présente le permis d'aménager n° 02410021V0001, délivré le 15 septembre 2021 à Champniers-et-Reilhac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Fougeres, Champniers-et-Reilhac (24360). Le permis d'aménager encadre les opérations de lotissement, les aires de stationnement et certains aménagements en secteur protégé. Le projet est porté par SCI CALO. L'opération concerne un terrain de 21 518 m², en zone hors zone ou non renseigné. À ce jour, le statut administratif est commencé et les références cadastrales associées sont D315, D318, D319.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 septembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
27/04/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an 7 mois
Localisation du projet à Champniers-et-Reilhac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Champniers-et-Reilhac Code postal 24360 Identifiant INSEE 24100
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Nature du projet | Non renseignée |
|---|---|
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Surface du terrain | 21 518 m² |
| Recours à un architecte | Non renseigné |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI CALO
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 825391824
- SIRET
- 82539182400018
- Code APE (NAF)
- 70.10Z - Activités des sièges sociaux
- Localisation
- CARBON BLANC (33560)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02410021V0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 15 septembre 2021 |
| Date de dépôt | 01/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2023-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |