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Permis d'aménager Statut : Commencé N° 02410021V0001

Permis d'aménager n° 02410021V0001 à Champniers-et-Reilhac pour un terrain de 21 518 m², Les Fougeres

Q: Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI CALO et autorisé le 15 septembre 2021.

Q: Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 septembre 2021, ouverture de chantier le 27 avril 2023).

Q: Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02410021V0001, déposé en mairie de Champniers-et-Reilhac.

Territoire

Dordogne (24)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 15 septembre 2021

Dossier PA n° 02410021V0001

Demandeur

SCI CALO

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02410021V0001 a été délivré le 15 septembre 2021 à Champniers-et-Reilhac (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé Les Fougeres. Le demandeur déclaré est SCI CALO.

L'aménagement porte sur un terrain de 21 518 m².

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D315, D318, D319. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Dordogne en 2021 (médiane : environ 9 mois).

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/09/2021

Surface du terrain

21 518 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

15 septembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

1 an 7 mois

Dépôt

01/01/2021

Autorisation

15/09/2021

Chantier (DOC)

27/04/2023

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Champniers-et-Reilhac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D315 D318 D319

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Champniers-et-Reilhac Code postal 24360 Identifiant INSEE 24100
Département: Dordogne (24)
Région: Nouvelle-Aquitaine

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	21 518 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SCI CALO

Voir le profil demandeur

Catégorie: SCI
Catégorie juridique: Société civile immobilière
SIREN: 825391824
SIRET: 82539182400018
Code APE (NAF): 70.10Z - Activités des sièges sociaux
Année de création: 2017
Localisation: CARBON BLANC (33560)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02410021V0001
Code commune INSEE	24100 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	15 septembre 2021
Date de dépôt	01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC)	04/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 21 518 m², situé Les Fougeres à Champniers-et-Reilhac (24360).

Qui porte ce projet ?

Ce dossier a été déposé par SCI CALO et autorisé le 15 septembre 2021.

Où en est l'instruction de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 15 septembre 2021, ouverture de chantier le 27 avril 2023).

Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?

Le numéro d'enregistrement du dossier est 02410021V0001, déposé en mairie de Champniers-et-Reilhac.

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