Permis d'aménager n° 02402923D0001 à Beaupouyet pour un terrain de 18 857 m², Route Des Puits (V.c. N_ 1
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 1 novembre 2023
Dossier PA n° 02402923D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Route Des Puits (V.c. N_ 1, le permis d'aménager n° 02402923D0001 a été délivré le 1 novembre 2023 à Beaupouyet (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine).
L'opération s'étend sur un terrain de 18 857 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZL219. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2023 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 3 permis d'aménager référencés à Beaupouyet.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/10/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
1 novembre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
23/10/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Beaupouyet
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Beaupouyet Code postal 24400 Identifiant INSEE 24029
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 18 857 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MERIGNAC (33700)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02402923D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24029 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 1 novembre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |