Permis d'aménager n° 02400813J0002 à Angoisse, Etang De La Jarousse
Territoire
Dordogne (24)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 28 janvier 2014
Dossier PA n° 02400813J0002
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 02400813J0002, délivré le 28 janvier 2014 à Angoisse (Dordogne, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Etang De La Jarousse.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AX83, AX84, AX86. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Dordogne pour les dossiers déposés en 2013 (environ 10 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Angoisse est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 28 janvier 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
28 janvier 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Angoisse
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Etang De La Jarousse
Territoires administratifs
- Commune
- Angoisse Code postal 24270 Identifiant INSEE 24008
- Département
- Dordogne (24)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANGOISSE (24270)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02400813J0002 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 24008 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 28 janvier 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2013 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |