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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02165225B0001

Permis d'aménager n° 02165225B0001 à Vandenesse-en-Auxois, Rue De La Petite Ville

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mars 2026).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02165225B0001, déposé en mairie de Vandenesse-en-Auxois.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 25 mars 2026

Dossier PA n° 02165225B0001

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02165225B0001, délivré le 25 mars 2026 à Vandenesse-en-Auxois (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé Rue De La Petite Ville.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AA212. Le dossier a été instruit en 1 an 2 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé en Côte-d'Or pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 2 permis d'aménager référencés à Vandenesse-en-Auxois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/03/2026

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 mars 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 mars 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

25/03/2026

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Vandenesse-en-Auxois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AA212

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Vandenesse-en-Auxois Code postal 21320 Identifiant INSEE 21652
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: VANDENESSE-EN-AUXOIS (21320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02165225B0001
Code commune INSEE	21652 - Voir la page commune
Année de dépôt	2025
Date d'autorisation	25 mars 2026
Date de dépôt	01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC)	03/2026
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Rue De La Petite Ville à Vandenesse-en-Auxois (21320).

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 mars 2026).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02165225B0001, déposé en mairie de Vandenesse-en-Auxois.

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Permis d'aménager de la même période à Vandenesse-en-Auxois

PA n°02165221B0001 Autorisé

Rue Du 19 Mars

Vandenesse-en-Auxois (21320)

29 juin 2021 4.S IMMO

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