Permis d'aménager n° 02137115E0006 aux Maillys, Les Episots
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2015
Dossier PA n° 02137115E0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 27 octobre 2015 aux Maillys (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02137115E0006 porte sur un projet situé Les Episots.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont ZV12, ZV11, ZV46. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2015 (médiane : environ 8 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés aux Maillys sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 27 octobre 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
27 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet aux Maillys
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Episots
Territoires administratifs
- Commune
- Les Maillys Code postal 21130 Identifiant INSEE 21371
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LES MAILLYS (21130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02137115E0006 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21371 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |