Permis d'aménager n° 02131919D0001 à Izeure pour un terrain de 4 495 m², Rue D'amont
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 23 septembre 2019
Dossier PA n° 02131919D0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Izeure (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02131919D0001 a été délivré le 23 septembre 2019, pour un projet situé Rue D'amont.
L'opération concerne un terrain de 4 495 m².
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont C384, C385, C386. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2019 (médiane : environ 10 mois). Au total, 2 permis d'aménager référencés à Izeure sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 23 septembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
23 septembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Izeure
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Izeure Code postal 21110 Identifiant INSEE 21319
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 4 495 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BEAUNE (21200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02131919D0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21319 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 23 septembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |