Retour aux autorisations de Chambolle-Musigny

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 02113323B0001

Permis d'aménager n° 02113323B0001 à Chambolle-Musigny, 4 Ruelle Du Lavoir

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par BOILLOT-BARTHOD et autorisée le 16 novembre 2023.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 novembre 2023).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02113323B0001, déposé en mairie de Chambolle-Musigny.

Territoire

Côte-d'Or (21)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 16 novembre 2023

Dossier PA n° 02113323B0001

Demandeur

BOILLOT-BARTHOD

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 02113323B0001, délivré le 16 novembre 2023 à Chambolle-Musigny (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé 4 Ruelle Du Lavoir. Le projet est porté par BOILLOT-BARTHOD.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK462. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Côte-d'Or en 2023 (médiane : environ 11 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

16/11/2023

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 16 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

16 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

16/11/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chambolle-Musigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AK462

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chambolle-Musigny Code postal 21220 Identifiant INSEE 21133
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

BOILLOT-BARTHOD

Voir les 2 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN: 440146546
SIRET: 44014654600013
Code APE (NAF): 01.21Z - Culture de la vigne
Année de création: 2001
Localisation: CHAMBOLLE-MUSIGNY (21220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	02113323B0001
Code commune INSEE	21133 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	16 novembre 2023
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	11/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé 4 Ruelle Du Lavoir à Chambolle-Musigny (21220).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

La demande a été déposée par BOILLOT-BARTHOD et autorisée le 16 novembre 2023.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 16 novembre 2023).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 02113323B0001, déposé en mairie de Chambolle-Musigny.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Chambolle-Musigny

Permis de construire à Chambolle-Musigny

12 autorisations

Permis de démolir à Chambolle-Musigny

5 autorisations