Permis d'aménager n° 02104114E0001 à Avot
Territoire
Côte-d'Or (21)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 25 décembre 2014
Dossier PA n° 02104114E0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 25 décembre 2014 à Avot (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté), le permis d'aménager n° 02104114E0001 figure dans les données Sitadel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 25 décembre 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
25 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Avot
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Avot Code postal 21580 Identifiant INSEE 21041
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVOT (21580)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 02104114E0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 21041 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 25 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |