Permis d'aménager n° 01924215B0001 à Saint-Solve pour un terrain de 25 564 m², Les Chauffours
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 8 août 2015
Dossier PA n° 01924215B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01924215B0001, délivré le 8 août 2015 à Saint-Solve (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), porte sur un projet situé Les Chauffours.
L'opération s'étend sur un terrain de 25 564 m².
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B31073, B31072, B31071. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. Ce dossier fait partie des 2 permis d'aménager référencés à Saint-Solve.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 8 août 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
8 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Saint-Solve
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Chauffours
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Solve Code postal 19130 Identifiant INSEE 19242
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 25 564 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-SOLVE (19130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01924215B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19242 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 8 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |