Permis d'aménager n° 01912414B0001 à Mansac, Au Jarry
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 26 mai 2014
Dossier PA n° 01912414B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Au Jarry, le permis d'aménager n° 01912414B0001 a été délivré le 26 mai 2014 à Mansac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine).
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est ZM66. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 26 mai 2014. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
26 mai 2014
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Mansac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Au Jarry
Territoires administratifs
- Commune
- Mansac Code postal 19520 Identifiant INSEE 19124
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT-PANTALEON-DE-LARCHE (19600)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01912414B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19124 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 26 mai 2014 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2014 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |