Permis d'aménager n° 01906315A0001 à Cosnac pour un terrain de 3 094 m², Route Des Fournarias
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 22 octobre 2015
Dossier PA n° 01906315A0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Cosnac (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01906315A0001 a été délivré le 22 octobre 2015, pour un projet situé Route Des Fournarias.
L'opération s'étend sur un terrain de 3 094 m².
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY127. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. L'ensemble des 4 permis d'aménager référencés à Cosnac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Surface du terrain
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/01/2016.
Autorisation
22 octobre 2015
Ouverture de chantier (DOC)
22/11/2015
Achèvement (DAACT)
12/01/2016
Délai autorisation - chantier
1 mois
Durée du chantier
près de 2 mois
Délai total
près de 3 mois
Localisation du projet à Cosnac
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cosnac Code postal 19360 Identifiant INSEE 19063
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | 3 094 m² |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT JULIEN DE LAMPON (24370)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01906315A0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 octobre 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |