Retour aux autorisations de Chirac-Bellevue

Permis d'aménager Statut : Terminé N° 01905520C0001

Permis d'aménager n° 01905520C0001 à Chirac-Bellevue, Puy Chaud

Q: Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE CHIRAC BELLEVUE et autorisé le 1 septembre 2020.

Q: Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 septembre 2020, ouverture de chantier le 21 décembre 2021, achèvement déclaré le 22 décembre 2021).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01905520C0001, déposé en mairie de Chirac-Bellevue.

Territoire

Corrèze (19)

Nouvelle-Aquitaine

Autorisation

Autorisé le 1 septembre 2020

Dossier PA n° 01905520C0001

Demandeur

COMMUNE DE CHIRAC BELLEVUE

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chirac-Bellevue (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01905520C0001 a été délivré le 1 septembre 2020, pour un projet situé Puy Chaud. Le dossier a été déposé par COMMUNE DE CHIRAC BELLEVUE.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D138. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 8 mois.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/09/2020

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 22/12/2021.

Autorisation

1 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

21/12/2021

Achèvement (DAACT)

22/12/2021

Délai autorisation - chantier

1 an 3 mois

Durée du chantier

1 jour

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

01/09/2020

Chantier (DOC)

21/12/2021

Achèvement (DAACT)

22/12/2021

Localisation du projet à Chirac-Bellevue

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D138

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Puy Chaud

Territoires administratifs

Commune: Chirac-Bellevue Code postal 19160 Identifiant INSEE 19055
Département: Corrèze (19)
Région: Nouvelle-Aquitaine

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

COMMUNE DE CHIRAC BELLEVUE

Voir les 5 autorisations

Catégorie: Commune/EPCI
Catégorie juridique: Commune et commune nouvelle
SIREN: 211905500
SIRET: 21190550000016
Code APE (NAF): 84.11Z - Administration publique générale
Taille d'entreprise: PME - 3-5 salariés
Année de création: 1983
Localisation: CHIRAC-BELLEVUE (19160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01905520C0001
Code commune INSEE	19055 - Voir la page commune
Année de dépôt	2020
Date d'autorisation	1 septembre 2020
Date de dépôt	01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC)	02/2022
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Puy Chaud à Chirac-Bellevue (19160).

Qui est le demandeur de ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par COMMUNE DE CHIRAC BELLEVUE et autorisé le 1 septembre 2020.

Où en est ce dossier ?

Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 1 septembre 2020, ouverture de chantier le 21 décembre 2021, achèvement déclaré le 22 décembre 2021).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01905520C0001, déposé en mairie de Chirac-Bellevue.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Chirac-Bellevue

Permis de construire à Chirac-Bellevue

19 autorisations