Permis d'aménager n° 01904516M0001 à La Chapelle-Saint-Géraud
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 13 août 2016
Dossier PA n° 01904516M0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À La Chapelle-Saint-Géraud (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), le permis d'aménager n° 01904516M0001 a été délivré le 13 août 2016.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé. Le dossier a été instruit en un peu plus de 7 mois entre le dépôt et la décision.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 13 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
13 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à La Chapelle-Saint-Géraud
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- La Chapelle-Saint-Géraud Code postal 19430 Identifiant INSEE 19045
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LA CHAPELLE-SAINT-GERAUD (19430)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01904516M0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19045 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 13 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |