Permis d'aménager n° 01903014B0001 à Brignac-la-Plaine, La Feuillade
Territoire
Corrèze (19)
Nouvelle-Aquitaine
Autorisation
Autorisé le 19 février 2015
Dossier PA n° 01903014B0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis d'aménager n° 01903014B0001 a été délivré le 19 février 2015 à Brignac-la-Plaine (Corrèze, Nouvelle-Aquitaine), pour un projet situé La Feuillade.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B1500, B1498, B70. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 19 février 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
19 février 2015
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Brignac-la-Plaine
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Feuillade
Territoires administratifs
- Commune
- Brignac-la-Plaine Code postal 19310 Identifiant INSEE 19030
- Département
- Corrèze (19)
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BRIGNAC-LA-PLAINE (19310)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01903014B0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 19030 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 19 février 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2014 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |