Permis d'aménager n° 01811922T0001 à Jussy-Champagne, 0 D De Bourges Lieu-Dit Les Crias
Territoire
Cher (18)
Centre-Val de Loire
Autorisation
Autorisé le 25 janvier 2023
Dossier PA n° 01811922T0001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Jussy-Champagne (Cher, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 01811922T0001 a été délivré le 25 janvier 2023, pour un projet situé 0 D De Bourges Lieu-Dit Les Crias.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D250. Le dossier a été instruit en 1 an entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cher pour les dossiers déposés en 2022 (environ 11 mois).
Statut du dossier
Date d'autorisation
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 06/02/2023.
Autorisation
25 janvier 2023
Ouverture de chantier (DOC)
25/01/2023
Achèvement (DAACT)
06/02/2023
Délai autorisation - chantier
moins d'un jour
Durée du chantier
12 jours
Délai total
12 jours
Localisation du projet à Jussy-Champagne
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lieu-Dit Les Crias
Territoires administratifs
- Commune
- Jussy-Champagne Code postal 18130 Identifiant INSEE 18119
- Département
- Cher (18)
- Région
- Centre-Val de Loire
Caractéristiques du projet d'aménagement
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
|---|---|
| Surface du terrain | Non renseignée |
| Recours à un architecte | Non |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- AVORD (18520)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_PA) | 01811922T0001 |
|---|---|
| Code commune INSEE | 18119 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 25 janvier 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2022 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |