Retour aux autorisations de Cuffy

Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 01808223J0002

Permis d'aménager n° 01808223J0002 à Cuffy pour un terrain de 13 126 m², Le Bourg

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 avril 2024).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01808223J0002, déposé en mairie de Cuffy.

Territoire

Cher (18)

Centre-Val de Loire

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2024

Dossier PA n° 01808223J0002

Demandeur

Non renseigné

Naviguer dans cette autorisation

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cuffy (Cher, Centre-Val de Loire), le permis d'aménager n° 01808223J0002 a été délivré le 8 avril 2024, pour un projet situé Le Bourg.

L'opération s'étend sur un terrain de 13 126 m².

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont B191, B192, B193. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 3 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans le Cher pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois).

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

08/04/2024

Surface du terrain

13 126 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 8 avril 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

8 avril 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

08/04/2024

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Cuffy

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

B191 B192 B193

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Cuffy Code postal 18150 Identifiant INSEE 18082
Département: Cher (18)
Région: Centre-Val de Loire

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	13 126 m²
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CUFFY (18150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	01808223J0002
Code commune INSEE	18082 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	8 avril 2024
Date de dépôt	01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC)	07/2024
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, sur un terrain de 13 126 m², situé Le Bourg à Cuffy (18150).

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 8 avril 2024).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 01808223J0002, déposé en mairie de Cuffy.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Autres types d'autorisations à Cuffy

Permis de construire à Cuffy

32 autorisations

Permis de démolir à Cuffy

3 autorisations